Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.intelligence-web.fr est édité par :

• Nom et Prénom : David Lescop

• Nom commercial : Intelligence Web

• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise / Auto-entreprise)

• Adresse du siège social : 6 rue d'Armaillé 75017 PARIS

• Numéro SIRET : 79940592300035

• Immatriculation : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)

• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

• Adresse e-mail : contact@intelligence-web.fr

• Téléphone : 0749433510

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est David LESCOP, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd

• Adresse de l'hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Site web / Contact : www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, graphismes, logos, images, photographies, créations visuelles, vidéos, architecture du site, bases de données) est la propriété exclusive de David LESCOP, sauf mention contraire ou éléments provenant de partenaires/banques d'images libres de droits.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de David LESCOP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en lien avec l'utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.